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Vente réservée aux professionnels
Dans le contexte actuel, nous assurons la réception et la préparation de vos commandes avec la plus grande attention.
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Prix :

Nos prix s'entendent HT départ entrepôt - Taux TVA. 20% (taux de TVA révisable selon législation en vigueur). Nos prix peuvent être révisés à tout moment en fonction des variations des cours des matières, des monnaies et des barèmes douaniers.
Important : Les promotions, frisures papier, valisettes carton, impressions/stickers et cotations spéciales sont des prix HT nets nets. Aucune remise supplémentaire ne peut donc s'appliquer sur ces produits.

Franco de port à partir de 460 € H.T. (hors stickers) vers la France continentale (Corse et autre, nous consulter).
En cas de livraison partielle (quelles qu'en soient les raisons : rupture, retard dans nos approvisionnements...), des frais de port seront facturés pour chaque expédition inférieure à 460 € HT.
En cas de rupture de stock d'un article, notre service commercial vous accompagnera pour choisir un produit de remplacement.

Etant soumis aux délais de nos fournisseurs, tout retard ou non livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités ou refus de la marchandise. En cas de force majeure, nous serions libérés de toute obligation vis-à-vis de nos clients (grèves de transport, retard maritime, avaries...).

Minimum de commande : 80 € H.T. (hors stickers/impressions et échantillonage).


Délai de livraison :

De 24 à 72 heures selon les départements.
Prévoir un délai supplémentaire pour le 4ème trimestre de l'année et pour votre 1ère commande.
Bambou Diffusion ne pourra être tenu responsable des retards causés par les conditions climatiques ou autres aléas dus au transport.

Echantillons :

(à hauteur d'une à deux pièce(s)). Les échantillons sont fournis sur simple demande et sont facturés. Des rétrocessions d'une pièce vous seront accordées si les articles qui ont fait l'objet d'échantillon sont retenus pour une commande ultérieure (valable sur l'année civile en cours : du 01/01 au 31/12). S'ils sont restitués dans leur état d'origine dans un délai de 2 mois (renvoi par vos soins), après contrôle du retour, un avoir vous sera établi.

Livraison :

Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
En cas de colis manquant(s) ou détérioré(s), il est impératif de faire des réserves détaillées sur le bordereau de transport (ex : référence(s) et nombre de pièces cassées; X colis manquants...) en présence du chauffeur, et de nous en avertir sous 24 heures.
ATTENTION : la mention « sous réserve de déballage ou de contrôle » n’est pas reconnue comme une réserve valable.


Retour de marchandise :

Aucun retour de marchandise ne se fera sans notre accord préalable.
Il s'effectuera en port payé vers nos entrepôts.
Les reprises de marchandises se feront par colis complet d'origine.
Les litiges sur la qualité ou la conformité de la marchandise seront recevables dans un délai de 1 mois après la livraison.

Paiement

Le règlement peut s'effectuer par virement, carte bancaire, chèque ou traite sans acceptation. Possibilité de régler directement en ligne par carte bancaire sur notre site www.bambou-diffusion.com.
Les cartes bancaires acceptées sont celles des réseaux Visa et Master Card.
En cas de refus de la banque, la commande sera mise en attente et vous serez contactés par notre service commercial.

Conditions de règlement :

- Toute première commande donne lieu à une ouverture de compte.
Transmettre impérativement un RIB, numéro de SIRET et numéro de TVA intracommunautaire.
Toute première commande est payable au comptant, sur réception de la facture proforma, et les suivantes à 30 jours nets date d'expédition (sous réserves de l'aval de notre organisme d'assurance crédit). Les conditions de règlement consenties peuvent être révisées à tout moment selon l'évolution de la garantie de notre assurance crédit.
- Aucun escompte ne sera appliqué en cas de paiement anticipé.
- Durée de validité d'un avoir : 1 an à partir de sa date de création
IMPORTANT :
Toute facture non réglée dans le délai d'un mois après l’échéance donnera lieu à l'application d'intérêts de retard.
Les pénalités de retard sont exigibles sans qu'un rappel soit nécessaire (art. L441-6 et L443-1 du code de commerce).
Au-delà de l'échéance, les pénalités de retard seront calculées selon le taux de l'intérêt légal en vigueur.
Tout retard de paiement d'une créance née à partir du 1er Janvier 2013 entrainera outre les pénalités de retard, une
indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €.


Réserve de propriété :

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu'au complet paiement du prix par l'acheteur.
Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont été déjà revendues (loi n°80-335 du 12/05/1980).
En cas de litige, seul le tribunal de Cahors (LOT 46) est compétent.

Caractéristiques produits :

Les mesures indiquées correspondent aux dimensions extérieures du produit (longueur x largeur x hauteur).
(Hors valisettes carton où il s'agit des dimensions intérieures).
La plupart de nos produits étant de fabrication artisanale, de légères variations (couleurs, dimensions et poids) devront être tolérées.
Nos articles (hors céramique, verre, ardoise et les articles "Autour du chocolat") restent des produits de présentation et de décoration, et ne peuvent être en contact direct avec des produits alimentaires non conditionnés.

Le nombre de pièces par colis peut varier selon les arrivages.
Taille : S = Extra-Petit,  P = Petit, M = Moyen, G = Grand, E = Extra-Grand, C = Carré
   /   Unité de mesure : cm.
Photos non contractuelles. Suggestions de présentation."L'abus d'alcool est dangereux pour la santé"

Propriété industrielle :

©:Dessin ou modèle déposé.
®: Marque déposée.
Certains dessins, marques ou modèles présents dans le catalogue ont été déposés auprès de l'INPI.
Toute reproduction de tout ou partie de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans l'accord formel de BAMBOU DIFFUSION, constituerait une contrefaçon passible des peines prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Validité du tarif :

La validité de nos tarifs s'étend jusqu'à l'édition du tarif suivant.
Les tarifs seront immédiatement applicables à toutes les livraisons postérieures à sa mise en vigueur.



=> Passer commande implique de votre part l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente.


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